Ce site a été conçu et développé et est hébergé
par la société 2exVia, société à responsabilité limitée, au capital de
15 000 €, dont le siège social est 28 rue du Général de Gaulle 67205
Oberhausbergen, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de
Strasbourg sous le numéro B 409 255 585 code SIRET 409 255 585 000 39,
code NAF 744B, www.2exvia.com.
L'annonceur
Ce
site est édité et vous est proposé par LE PRÉO - 5 rue du Général de Gaulle – F 67205 Oberhausbergen.
Le
site a pour vocation de vous fournir des informations sur l'annonceur
et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété
de l'annonceur.
Dernière modification le 28/10/2008..
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble
des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le
site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit
d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier,
reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments
du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et
préalable de l'annonceur. Les marques et logos figurant sur le site,
sont la propriété de l'annonceur ou font l'objet d'une autorisation
d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un
quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de l'annonceur ou
du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le
site. L'annonceur se réserve le droit de poursuivre tout acte de
contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans
le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images
ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la
propriété de l'annonceur et/ou sont utilisées par l'annonceur avec
l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou
photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de
l'annonceur. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une
violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des
personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux
communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
L'annonceur
ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de
l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou
virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout
autre bien. Bien que l'annonceur s'efforce raisonnablement de mettre à
jour les informations précises publiées sur le site, l'annonceur ne
saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
L'annonceur
ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait
être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui
pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des
informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez
l'annonceur et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants,
salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué
dans la création, production et distribution du site, contre toute
demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation
des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage
du site.
Informations personnelles
Par information
personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque
forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes
physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la
loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s'agit par exemple :
- d'un nom,
- d'une adresse postale,
- d'un numéro de téléphone,
- d'une adresse électronique.
La
technique qui permet la configuration automatique du site au moment de
votre connexion et la présélection d'informations est celle des
cookies.
Cela signifie que la configuration du site est liée à
votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre
ordinateur ont un site configuré de façon identique.
Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers
En
utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des
données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui
sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont
nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous
permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En
vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès,
de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées
qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant
un mail ou par courrier adressé à l'annonceur.
Nous vous précisons
que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du
site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous
intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces
informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître
vos souhaits et vos centres d'intérêts. Nous pourrons ainsi et sous
réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en
fonction de vos centres d'intérêts. Il se peut que nous utilisions à
cet effet des cookies.
Nous pouvons communiquer, à l'exception de
votre adresse e-mail, les données personnelles ainsi collectées à tous
tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui
concourent à la fourniture des services proposés. La communication de
ces informations auprès des ces fournisseurs et prestataires peut être
nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer
expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail
et/ou par courrier adressé à l'annonceur.
Concernant votre adresse e-mail
En
nous communiquant votre adresse e-mail, l'annonceur se réserve la
possibilité de vous adresser par voie de e-mail, des newsletters et
toute information concernant nos produits et nos services. Si vous ne
souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous
désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de
chaque envoi de newsletter.
Par ailleurs, nous pourrons transmettre
votre adresse e-mail au profit de tiers susceptibles de vous adresser
par e-mail des messages non sollicités susceptibles de vous intéresser.
A tout moment vous pouvez nous contacter notamment par voie de e-mail
pour nous demander l'arrêt d'une telle communication de votre adresse
e-mail.
Conformément au droit français, ces informations pourront
être dévoilée par l'annonceur à toute personne physique, morale ou
entité administrative qui aurait la faculté de l'exiger.
Enfin,
l'annonceur crée à partir des données utilisateurs (informations
nominatives ou non) des analyses statistiques pour ses propres besoins.
Ces données résultant de ces analyses étant agrégées et donc totalement
anonymes, l'annonceur se permettra éventuellement de les céder ou de
les vendre à des tiers.
Liens externes
L'annonceur
propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et
non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. L'annonceur n'édite
pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne
constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre
l'annonceur et ces sites. Dès lors, l'annonceur ne saurait être
responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous
éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que
les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres
conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Modification des conditions
L'annonceur
se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser
les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est
pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?
Cette
charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous
remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
S'il
vous semblait que vos données n'étaient pas traitées selon vos souhaits
lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir
nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Si
dans l'avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite
sur ce site, si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une
information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez-nous.